Notes CA du 23 Mai 2014

Voici les notes qui ne constituent pas un PV. Comme tout Compte-rendu, il est incomplet et peut contenir des erreurs. Dès adoption au prochain CA, le PV officiel sera consultable en ligne sur l’intranet de Lille 1.

CGT a donné procuration à FSU.

 Installation des nouveaux élus étudiants

2 élus UNEF : ce jour siègent Jules Biot et Nadia Shahrour
2 élus associatif lillois pour les étudiants : siège ce jour,
1 élu SUD étudiant : siège Christine Ben Mohamed

 Informations du président :

B Desprez est président du pôle NSL.
Appellation learning center : « Lilliade », marque déposée France, et Belgique.
18 sept inauguration expérimentarium avec préfet etc...
1er Fév 2015 résidence Reeflex.
Election VP Etudiants ce matin en Commission de la Vie Universitaire du Conseil Acamdéique : Valentin Holquin, liste Associatifs lillois pour les étudiants.

 Approbation PV du CA du 18 avril :

Deux modifications proposées par CGT et FSU.
Adopté après amendements : par 17 voix pour, 2 abstentions, 3 NPPV.

 Délibération relative à la convention d’association des universités lilloises.

P Rollet présente le texte.
La philosophie du texte : préciser la démarche qui sera entreprise pour partager un mode progressif mais aussi volontariste. Un mode garantissant un contrôles des Conseils et instances des trois universités. Groupe de travails permettant la mobilisation d’acteurs, des élus. Pilotage par les conseils. Un comité stratégique avec des représentants des conseils.
Compétences : signature unique des publications,

C Vuylsteker : La FSU comme la CGT sur Lille 1 se prononcent contre la fusion des universités lilloises.

Pour des raisons de fond :
gigantisme et éloignement des sphères décisionnelles,
un campus à taille humaine, unité de lieu, la bonne échelle pour le travail au quotidien,
restructurations douloureuses à attendre en première ligne pour les biatss,

et des conditions défavorables :
période d’austérité, insuffisance de moyens pour financer une fusion qui va faire reporter le financement par des gels d’emplois et d’autres mesures d’austérité,
accélération d’un processus sans consultation des personnels suite à l’appel PIA3, suppression de la phase d’acclimatation réversible dans le cadre du modèle initial fédératif, …

Par cohérence avec cette délibération, nous voterons contre le projet d’association des universités lilloises dont les missions sont de préparer la fusion.

A Rives : Au contraire de la FSU-CGT, on s’exprime pour la fusion. Souhaite que le terme de fusion soit irréversible. Notre part de responsabilité est que cela se passe bien. Une petite remarque : la signature unique face à la signature unique PRES Lille Nord de France. Comment cela sera-t-il pratiqué ?

N Sharour (UNEF) : Appelle à voter contre la fusion. Une université moins efficace et moins démocratique. Sur la composition du comité stratégique : il faudrait plus d’étudiants.

C Ben Mohamed (SUD-étudiants) : s’exprime contre la fusion aussi. Il faut plus de représentation des étudiants dans le comité stratégique.

P Rollet : ne souhaite pas rouvrir le débat sur le processus entamé en Mars 2012. Ce projet avait reçu l’assentiment d’une très large majorité à l’époque : des voix pour et des abstentions et pas de contre. Sur la composition du comité stratégique, cela doit rester une structure de pilotage donc une composition pas trop nombreuse. Les avis seront ceux des conseils et instances des établissements. Les arguments sur les emplois, budgets, peuvent être tenus pour n’importe quelle structure. Les services de proximité continueront d’exister.

L Montagne (Ambition) : Le Collectif Ambition est favorable à la fusion, donc votera pour la convention.

P Rollet : la signature unique dépend du sentiment d’appartenance. Ce qui explique que cela n’ait pas fonctionner pour le PRES.

B Desprez (chef d’entreprise) : comprend les peurs énoncées. Elles ont été déjà évoquées dans un CA antérieur. La justice sociale, c’est ce que l’on en fera nous.

D Dérozier (DPE) : le collectif DPE est pour la fusion. Aller vite pour s’engager dans l’appel à projet IDEX.

P Rollet : Sur la communication et la participation des personnels, les Groupes de Travail associent les personnels et les étudiants. Des Assemblées Générales seront organisées dans les composantes. On travaille par ailleurs à une communication institutionnelle.

J Biot (UNEF-Associations) : On est pour la coopération mais pas avec l’objectif de fusion. Pas assez d’étudiant dans le comité stratégique.

C Vuylsteker (FSU) : Juste une remarque, animer des Assemblées générales en juin ne constitue pas une démarche réaliste pour ce qui est des étudiants qui ne sont plus sur le campus ! Le président devrait informer le CA de l’avis du CT de ce matin : « Aucun pour ». Tous les arguments « en faire quelque chose de bien » ne dépendant que de nous, de nouveaux financements ont été allégués dans tous les exemples de fusion en France mais le résultat n’était pas au rendez-vous.

P Rollet : Les coopérations ne sont pas faciles entre établissements différents. La convention s’inscrit dans une délibération du CA sur le processus. On est dans la continuité de la décision du CA. Il relève des confusions sur les finances. La situation budgétaire des universités est contrasté. Confusion entre financement PIA et budgets récurrents des universités. Les financements exceptionnels actuellement vont aux universités « complètes » de référence. J’aurai espéré que le changement de gouvernement s’accompagne d’une revalorisation du budget contrat quinquennal. Ce n’est pas le cas.

MJ Aymée (MEDEF) : le monde économique a besoin de vous, les étudiants. Or, vous êtes formés par les universités. On a une chance inespérée d’avoir une Grande université en région.

La convention adoptée par 17 pour, 7 contre (listes syndicales au complet : 2UNEF, 1SUD, 1UNSA, 1FSU et 2CGT).

 Délibération statuts Lille 1 :

P Rollet : ce matin en CT, s’est prononcé sur composition élus au CA en faveur de 34 par 6 pour et 2 contre, en terme d’équilibre des représentations entre catégories de personnels. Le CT a également présenté une troisième formulation sur la présidence CAC : « le conseil académique est présidé par un EC élu par le CAC. » qui s’ajoute aux deux alternatives débattues en commission des statuts : le président préside le CAC ou « le conseil académique peut être présidé par le président de l’université ou, sur la demande de ce dernier, par un enseignant-chercheur élu au sein du conseil académique à la majorité absolue ».

C Vuylsteker précise la formulation faite en Comité Technique a reçu un avis favorable à l’unanimité.

JC Camart : présente les statuts

L Rodriguez (Engagement) : En commission de statuts, j’ai porté la proposition de rester à 14 représentant pour les collèges A et B plutôt que 16. Il s’agit de déterminer où l’on la barre d’inégalité entre biatss et collèges A et B rapporté aux corps électoraux.

D Dérozier (DPE) : La tendance en commission des statuts était de retenir le maximum de sièges.

A Rives (Construire Ensemble) : rejoint la position de DPE. Dans les collèges A et B, il n’y a pas seulement les personnels enseignants et enseignants-chercheurs mais aussi des chargés de recherche, directeurs de recherche, ...

J Biot (UNEF-Association) : En faveur d’une représentativité juste de chaque collège.

C Vuylsteker (FSU-CGT) : si sur-représentation il y a, le collège A est une référence en la matière. Il est dommage que malgré que la gestion des carrières de enseignants-chercheurs passe du CA retreint au Conseil Académique Restreint, nous restons soumis à cette égalité du nombre de représentants A et B. Sur l’agglomération des CR et DR, pas du même niveau car les décisions prises dans les Conseils impactent moins les personnels des EPST que ceux de Lille 1.

R Filleule (Ambition) : je n’ai jamais assisté à des oppositions entre catégories au sein des débats du CA.

D Dérozier (DPE) : un maximum de représentants permet d’assurer une diversité.

B Desprez (Chef d’entreprise) : je suis sensible à l’argument de L Rodriguez d’être plus impliqué. D’un autre côté, un équilibre peut amener des conflits entre « corporations ».

P Debes (Ambition) : très sensible à la demande de L Rodriguez. Nous sommes devant une alternative entre meilleur équilibre et meilleure représentation. Je choisirai le second terme.

C Ben Mohamed (SUD) : nous rejoignons la proposition de L Rodriguez. A priori, si le constat est qu’il n’y a pas eu de lutte entre les catégories au sein de ce CA, pourquoi alors craindre un ré-équilibrage !

C Beaucourt (Construire Ensemble) : nous sommes EC et avons la capacité à prendre en compte l’ensemble des missions et au-delà des catégories de personnels.

JC Camart reprend le texte des statuts. Présidence du CAC, art 10.

C Vuylsteker (FSU-CGT) : Argumentation en faveur de la troisième formulation Art 10 : Sur la présidence du CAC , aucune des deux formulations de départ ne nous convient car même si la seconde formulation laisse la possibilité d’une présidence du CAC disjointe de celle du CA, la décision n’en revient qu’au président sans tenir compte des nécessités et revendications de bon fonctionnement des conseils. On peut illustrer aisément sur l’expérience actuelle les effets négatifs de présidences cumulées par une seule personne. Les agendas des Conseils sont définis par les disponibilité du seul Président. Les temps de débat sont réduits à chaque fois que se succèdent au sein de la même journée des conseils présidés par le Président de Lille 1. Nous défendrons une présidence disjointe entre les CA et CAC, avec élection du président du CAC par et parmi les élus du CAC.

N Bourzgui (Construire Ensemble) : Un président est élu sur un programme, il doit le mettre en œuvre. Que se passerait-il en cas de majorité différente entre CA et CAC ?

C Ben Mohamed (SUD-étudiant) : si le programme satisfait les électeurs, ces derniers accorderont aussi une majorité au sein du CAC.

P Rollet : une présentation sur laquelle je ne suis pas d’accord : je ne préside pas tous les conseils. Porter devant les conseils une continuité de politique. Représenter par quelqu’un de son équipe n’est pas la même chose qu’être représenté par quelqu’un d’autre, externe à son équipe.

C Vuylsteker (FSU-CGT) : Sur l’argument de la peur de la cohabitation, le choix d’une même présidence n’évitera pas les problèmes si les majorités sont différentes au sein des deux Conseils. On entend une logique qui est issue en réalité d’une stratégie actuelle à savoir : les équipes de direction en lice au moment des élections 2012 ne candidatent pas aux Conseils. Rien n’empêche que les listes présidentielles s’organisent autrement. On parle de continuité d’action : mais les élus des listes présidentielles ne sont-ils pas chargés de cela ? Rien n’empêche aux listes présidentielles de présenter en CAC leur candidat à la présidence du CAC.

Deux points sont soumis en vote préalable :

Taille CA :

1 abstention procuration Conseil Régional NDPC.

36 (8 représentants de Collège A et 8 B) : 11 pour,

34 (7 représentants de Collège A et 7 B) : 12 voix pour. (1 Engagement, 1 UNSA, 2 CGT, 2 FSU, 2 UNEF, 1 SUD, 1 Associatifs lillois, MEDEF, Chef d’entreprise, Président). Cette composition est donc retenue.

NDLR : on remarquera ici un vote très corporatiste qui fait que ce sont les élus des collèges A et B qui défendent le maximum de siège pour les représentants de leurs collèges. Ce choix n’a pas été celui du Snesup-FSU qui a choisi de suivre l’avis des représentants des personnels au Comité Technique.

En ne prenant pas en compte les primes majoritaires en collège A et B qui accentuent l’avantage de la liste arrivée en tête (pour rappel, la prime majoritaire était de la moitié des sièges sous LRU et de 2 sièges depuis la loi du 22 Juillet 2013), et ne comparant que nombre de sièges en jeu et taille du corps électoral correspondant :

Scrutin 2012,

 un siège en collège A pour 68 électeurs
 un siège en collège B pour 196 électeurs
 un siège en collège Biatss pour 495 électeurs
 un siège en collège étudiants pour 4047 électeurs.

En simulation sur l’option 36, maximum : (sous l’hypothèe d’un corps électoral identique).

 un siège en collège A pour 51 électeurs
 un siège en collège B pour 147 électeurs
 un siège en collège Biatss pour 247 électeurs
 un siège en collège étudiants pour 3372 électeurs.

L’option adoptée :

 un siège en collège A pour 59 électeurs
 un siège en collège B pour 168 électeurs
 un siège en collège Biatss pour 247 électeurs
 un siège en collège étudiants pour 3372 électeurs.

Présidence du CAC : règle de majorité simple. Choisir une parmi les trois.
Président : aucun pour
Président Ou élu : 15 pour
Elu au CAC : 7 pour.
(UNSA abstention).

NDLR : les listes présidentielles refusent de faire le choix d’un régime qui ne soit pas 100% présidentiel ! Pas étonnant. On remarquera qu’aucune voix s’est porté sur l’option : présidence par le seul président. On peut penser qu’un calcul électoral a été fait. La dispersion des voix présidentielles entre les deux premières options aurait été préjudiciable en mettant la troisième en tête. On peut regretter que l’UNSA au CA n’a pas suivi le vote de l’UNSA au CT.

Les Statuts ainsi amendés sont adoptés par 16 pour, 8 contre (FSU, CGT, UNEF, SUD, UNSA).

 Consultation sur la version V zéro des statuts COMUE :

P Rollet présente. Les écoles sont associées sur la base de COM. Une communauté pilotée par les 6 universités. Le texte ici

C Vuylsteker (FSU-CGT) : D’abord, in fine, la définition des statuts est crucial et le temps imparti n’est pas satisfaisant. Une motion au CNESER demande un moratoire qu’il serait bon que notre CA soutienne.
Deux points critiques importants : les membres de la COMUE et la représentation élue des personnels et usagers dans ses Conseils.
On déplore que ce projet tend à satisfaire un copié-collé de l’état du PRES qui pour le moins avait essuyé des critiques notamment sur sa gouvernance avec un CA se réunissant peu et un bureau qui de fait, préparait tout. On parlait d’un recentrage sur le service public. On saluait le fait que les associés du PRES étaient représentés depuis 2 ans au bureau par l’IEP Sciences Po au lieu de la Fédération Universitaire Polytechnique de Lille (nébuleuse de La Catho).
Dans ces statuts de COMUE, on assure la présence de la FUPL au sein du bureau !
Un premier problème majeur : sur le statut des partenaires et des associés et les droits accordés. Si leur association dépend de la signature d’une convention, il est incohérent de les intégrer dans les statuts. Pour ces associés, il ne leur ai pas imposé de rejoindre le regroupement contrairement aux universités. Contenu de ces conventions ? Si on leur attribue autant de pouvoir que les membres alors qu’ils n’ont pas les mêmes devoirs, cela pose un problème de fond. Bureau = instance qui se réunit le plus souvent comprend non seulement les partenaires mais un associé FUPL. C’est l’instance politique de la COMUE.
La représentation des personnels et usagers est au minimum légal. On devrait affirmer notre attachement à la démocratie en allant au-delà. Au CA, il y a du grain à moudre, en mettant les EPST parmi les personnalités qualifiées.
Enfin, une remarque qui devrait inciter les pro-fusion à réflexion, le conseil des membres par la loi ne permet pas d’attribuer un nombre de siège différent entre les établissements membres. L’université de Lille n’aura plus qu’un siège au Conseil des membres après la fusion. Les statuts ne peuvent pas dire qu’après fusion, elle gardera trois sièges.
Il y a donc des améliorations à apportées à cette version.

C Beaucourt (Construire Ensemble) : un document pas facile à lire. Rejoint la remarque de CV, beaucoup de poids accordé au bureau qui est l’instance politique. Surpris de voir Skema Business School parmi les associés.

P Rollet : a un désaccord de fond avec ce que dit CV. Beaucoup de choses ont été faites pour la communauté par le PRES. On peut dire que le PRES ne fonctionne pas dans la transparence mais pas que les missions exercées sont importantes. Un reproche fait généralement au COMUE est le transfert de compétences, ce que l’on fait pas.. Même dans le bureau, la FUPL ne pèse qu’1/12 ème !

J Biot (UNEF-associations) : un outil de régulation pour remplacer le PRES, c’est mieux mais il ne faut pas que la COMUE devienne une superstructure qui se substitue aux établissements. Il y a du flou dans les statuts. Démocratie : point positif avec des élus étudiants par rapport au CA du PRES , mais peut-on aller plus loin ?

P Rollet : une fois que l’on fixe le pourcentage d’élus, cela borne les représentants des usagers. Le bureau prépare comme une équipe de direction.

C Vuylsteker (FSU-CGT) : on parle aujourd’hui de proposer des amendements mais l’ensemble des propositions faite ce jour sera-t-elle montée au CA de la COMUE ? Sachant qu’il y aura aucun vote... Si on n’a pas remontée des propositions, il est inutile de débattre aujourd’hui. C’est d’ailleurs une illustration de fonctionnement négatif du CA du PRES et du choix d’une représentation indirecte. Le CA du PRES prépare les statuts, nous aurions pu débattre au sein de notre CA avant que nos représentants au CA du PRES avec un mandat de notre CA travaillent sur les statuts version zéro.

P Rollet : il y aura des remontées de propositions mais je n’accepte pas les critiques sur le fonctionnement du PRES.

 Délibérations relatives au patrimoine :

Affectation d’une parcelle.
Lire le document et la présentation de la clinique.

DGS : nos conditions qui seraient exprimées par Lille 1, maintien d’un espace suffisant en extrémité de la parcelle pour envisager une voirie vers la rue des carrières ; nature de l’activité des soins (pour les étudiants) et maintien de son caractère non lucratif.

MJ Aymée (MEDEF) : la clinique, c’est un bon projet mais par contre pourquoi accepte-t-on la pérennité de la surface occupée aux ROMS.

J Biot (UNEF-associations) : on parle d’association mais cela ne veut pas dire établissement public et donc tarif.

C Beaucourt (Construire Ensemble) : le projet de travailler sur les étudiants, si pas négocié auprès de l’ARS, cela ne va pas augmenter la capacité d’accueil pour les étudiants. Par contre, négocions la création d’un espace de consultation gratuite pour les étudiants.

P Rollet : rappelle les choix dont l’occupation d’un terrain en concertation avec LMCU et préfecture. Pas question de revenir sur cette décision. Sur les coopérations avec la clinique : à la fois les exigences portées et la volonté de développer des coopérations. La maison de santé peut être portée.

DGS : la clinique des 4 cantons est ESPIC. Le non lucratif ne veut pas dire gratuit. Mais elle travaille dans un esprit de … Un établissement à vocation régional.

P Rollet : si l’on veut avancer sur le handicap, on pourra.

Djamal ElKhattabi : c’est rare mais très utile. On travaille déjà ensemble. Des étudiants de Lille 1 mais plus large.

Les représentants FSU quittent le Conseil à 18h30, procuration à C Ben Mohamed et J Biot.