CR du CS du 14 Février 2013

1. Approbation des CR des précédents conseils : remise à plus tard à cause de SNESUP-CGT, car nos interventions parfois complètement zappées (exemple de l’IFMAS).

2. Présentation de Horizon 2020, par Catherine Dupas-Bruzek (DIRVED) et Alain Cappy (IRCICA)

Changement de philosophie au niveau européen. On va vers l’innovation. Pas de recherche financée si pas de production à la clé.

A Cappy : les premiers appels à projet auront lieu mi 2013, pour une installation des projets début 2014. Il faut donc faire du lobbying dans les 6 prochains mois.

Discussion (M. Naït-Abdelaziz, Snesup-FSU) sur le fait que dans le cadre H2020, l’argent va massivement plus à l’industrie qu’à la recherche.

A Cappy : il faut connaître les règles du jeu. Après si on n’est pas d’accord, on ne joue pas. Mais pour bien jouer, mieux vaut connaître les règles.

S. Huart (CGT) : H 2020 cherche à promouvoir les projets avec débouchés industriels, mais les chercheurs ne maîtrisent pas l’engagement des industriels dur le thème de la recherche. Donne l’exemple de SANOFI (licenciement pôle R&D).

P Rollet : ces projets bénéficient aussi à la recherche fondamentale. Il faut aller dans ces programmes avec professionalisme. Il rappelle que l’université à un service dédié à l’accompagnement du montage de projets.

3. Critères d’évaluation des projets BQR, propositions du groupe de travail.

Présentation de la procédure. Point positif : le CS a accès à l’ensemble des demandes de BQR, même si la demande a été censurée par laboratoire et/ou l’institut. Extraction SIFAC pour contrôler l’utilisation de l’argent alloué. Question sur la disparité entre les modes de fonctionnement des instituts (les décisions sur les demandes de BQR ne sont pas toujours prises de la même façon, car hétérogénéité des fonctionnements des instituts).

Question du mode de remontée. Il faut que le CS ait toute l’info (classement des laboratoires, de l’institut, etc).

Apparemment certains collègues ne reçoivent pas l’information... Donc mettre l’info sur site, ou sur la newsletters de la DIRVED.

Ph. Jacques (DPE) : OK pour contrôle a posteriori, mais il faut qu’on ne soit pas trop dur (ne pas être dans des contrôles de type INTEREG).

B. Demil (LEM) : procédure un peu lourde pour des budgets parfois peu élevés (2000 euros !)

A Cappy (DPE) : ramener les projets à la taille de l’institut dont émanent. Si on prend uniquement les premiers projets, défavorise les grands.

Une discussion commence sur les BQR « convergence » : souhait que les plateformes puissent demander directement. Pas de classement par laboratoire et par institut. Classement direct par le CS.

L. Marsalle (Snesup-FSU) : comprend la spécificité des projets "Convergences", mais les élus ont besoin de se faire un avis, donc demande avis des laboratoires.

M. Naït-Abdelaziz (Snesup-FSU) : pense aussi qu’il faut avoir l’avis des laboratoires. Car le conseil de laboratoire est une instance élu démocratiquement. Mais le CS se garde le droit d’aller à l’encontre de l’avis des laboratoires.

4. Demandes de subventions

Maintenant validation par le laboratoire, car il y a eu des petits problèmes dans le passé...

Adoptée à l’unanimité.

5. Examen de la charte des thèses,

dépôt électronique des thèses
4 ans de recul sur électronique, évolution locale, nationale, etc pour conservation pérenne sur objets numériques.

On passe à du tout électronique.

Format : pdf haute qualité avec méta-données autour. Archivage pérenne assuré par le CINES à Montpellier. Stocké à Monptellier, avec serveur et copies sur bandes magnétiques. Bientôt sauvegarde croisée avec la BNF.

6. Désherbage de collections recherche (papier)

Bibliothèque centrale qui date de 1965. Il y a un an la bibliothèque centrale fermait. Relogement des personnels dans le A9 (bâtiment construit à côté de la MASS). Le bâtiment ne pourra être rendu à la région (maître d’œuvre des travaux) que quand on aura enlevé les documents papiers qui y restent encore. Ce qui y reste encore, ce sont les magasins. 9km linéaires d’œuvres. Bâtiment à rendre pour mai prochain. Il faut déporter à l’extérieur les collections que l’on a. Une des contraintes sur futur bâtiment : pas d’accroissement de la surface des magasins. Pas de désherbage depuis 1965 ! Veulent profiter de l’externalisation pour faire ce désherbage (livres obsolètes, en mauvais état, etc). De plus on est quasi à saturation sur les magasins. Ont identifié collection de faible usage, qui sont conservées spécifiquement ailleurs, qui existent au format électronique, etc. Ont identifié ce qu’on peut désherber sans perte de contenu scientifique.
Pendant 3 ans, on n’aura donc plus accès aux magasins.

Ce qui doit être "éliminé" sera en partie envoyé à l’université de Yaoundé, qui est demandeuse, car très peu de fonds documentaire. Ce n’est pas nous qui payons l’envoi.
Elimination = recyclage de papier via Elise.

7. Présentation du laboratoire SCité

Présentation de ce projet par B. Bocquet.

C. Vanbésien demande que soit précisé le statut de membre associé pour les personnels de Lille 1. Il s’agit en fait de personnes qui ont déjà un laboratoire de rattachement.

B. Demil pose la question de l’articulation avec le CHSE, et trouve la taille petite.

B. Bocquet répond que petit car spécificité d’être ancré dans les sciences expérimentales, tout en allant vers les sciences sociales. Il précise que ce n’est pas un laboratoire d’histoire des sciences, et que cette discipline n’est qu’un axe du projet.

S. Huart (CGT) parle de la lettre qui a circulé, signée par deux personnes de son laboratoire. Voudrait savoir ce qui s’est passé.

M. Naït-Abdelaziz (Snesup-FSU) intervient pour dire que les gens ont le droit de travailler avec qui ils veulent (liberté intellectuelle). Mais il s’interroge quand même sur le processus de création de ce laboratoire.

B. Bocquet répond que projet transdisciplinaire, donc c’est difficile, etc...

J.-F. Pauwels intervient pour redonner la chronologie du processus, en insistant bien sur le fait que les gens ont été prévenus : il a rencontré madame Barberousse le 29/10/12, qui a été contactée par la suite à deux reprises par F.-X. Devetter (chargé de mission pour les SHS), sans réponse. Etc...

Il est question de discuter avec le CIREL, avec STL, pour qu’éventuellement Scité soit un axe de ce laboratoire...

Aucun vote n’est demandé.

8. Informations sur contrat quinquennal

Bilan scientifique portera sur la période 1/01/2008 au 30/06/2013.
Le projet lui démarrera au 1/01/2015 pour aller jusque 2019. Globalement simplification des dossiers. Plus de note globale, mais des appréciations littérales.