Circulaire du 7 août 2012 relative à la présentation des dispositions de droit pénal et de procédure pénale de la loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel.
Lire ici.
Texte(s) de référence : - Art. 222-33, 222-33-2, 225-1, 225-1-1, 225-2 et 432-7 du code pénal ; art. 2-2 et 2-6
Mise (...)
CR du CA du 10 Juillet par nos élus FSU-CGT :
Approbation des PV des CA des 8 et 15 Juin par 19 pour,1 abstention et 1 NPPV
Présentation du Compte Financier 2011 par l’Agent Comptable V Leblois (lire ici)
Pour plus de détails, l’annexe financière jointe ici.
Sont notés trois faits marquants (...)
Le SNESUP-FSU Nord Pas de Calais a adressé le 10 juillet 2012 à Madame la Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche une lettre au sujet de la Société Accélératrice de Transfert de Technologie Nord de France Valo (SATT), dont les universités de l’académie de Lille, l’université de Picardie (...)
CR du CA du 8 Juin pas les élus FSU-CGT :
ODJ : Election des VP et équipe de direction sur les propositions du président P Rollet.
La candidature VP recherche de JF Pauwels a reçu un avis favorable par les élus du Conseil Scientifique le 6 juin par 18 voix pour, 2 contre et 5 abstentions .
La (...)